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Marques déposées par COULOUMA Jean-Paul
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CONSOLAMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSOLAMENT
COULOUMA Jean-Paul, Domaine Saint Martin le Centre, Route de Sérignan, 34500 BEZIERS.

Numéro de dépôt :
1264591
Date de dépôt :
27/02/1984
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
27/02/1994
CONSOLAMENT de COULOUMA Jean-Paul

Présentation de la marque CONSOLAMENT

Déposée le 27 février 1984 par COULOUMA Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CONSOLAMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COULOUMA Jean-Paul, Domaine Saint Martin le Centre, Route de Sérignan, 34500 BEZIERS. - France.

La marque CONSOLAMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264591.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSOLAMENT est expirée depuis le 27 février 1994.


COULOUMA Jean-Paul, Domaine Saint Martin le Centre, Route de Sérignan, 34500 BEZIERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-33

Tous les vins produits sur le domaine, vin rouge rosé ou blanc; vin de table, vin de pays ou autre type de vin.