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Marques déposées par monsieur COULOUBRIER Edouard
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B.C
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.C
MR COULOUBRIER Edouard, Artisan français

Numéro de dépôt :
1342876
Date de dépôt :
18/11/1985
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
18/11/1995

Présentation de la marque B.C

Déposée le 18 novembre 1985 par monsieur COULOUBRIER Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « B.C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur COULOUBRIER Edouard domicilié(e) rue Sandin, 83000 TOULON. - France.

La marque B.C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.C est expirée depuis le 18 novembre 1995.

COULOUBRIER Edouard a également déposé les autres marques suivantes : LA BOULE NOIRE X COU COU-Z COU


MR COULOUBRIER Edouard, Artisan français - rue Sandin, 83000 TOULON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Inscription le 24 mai 1991 - Transmission de propriété n°53491 - Publication au BOPI 1991-05-24

Inscription - Changement de dénomination n°35282 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°24092 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°24093 - Publication au BOPI

Boules d'acier.