Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA FORMAPHILIE
Numéro de dépôt :
1508665
Date de dépôt :
13/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/1999
Présentation de la marque LA FORMAPHILIE
Déposée le 13 janvier 1989 par COULON Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FORMAPHILIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA FORMAPHILIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FORMAPHILIE est expirée depuis le 13 janvier 1999.
COULON Patrick a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26