Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE REMPART DE BELFORT
COULON HENRY

Numéro de dépôt :
97674389
Date de dépôt :
16/04/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2007

Présentation de la marque LE REMPART DE BELFORT

Déposée le 16 avril 1997 par COULON HENRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE REMPART DE BELFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est COULON HENRY, domicilié(e) 2, Rue LEON MONNIER, 90000 BELFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATISSERIE HENRY - France.

La marque LE REMPART DE BELFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE REMPART DE BELFORT est expirée depuis le 16 avril 2007.


COULON HENRY - 2, Rue LEON MONNIER, 90000 BELFORT - France


PATISSERIE HENRY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Chocolats, confiserie