Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS DE LA PINEDE
Numéro de dépôt :
1180970
Date de dépôt :
28/08/1981
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Présentation de la marque CLOS DE LA PINEDE
Déposée le 28 août 1981 par COULON Georges Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CLOS DE LA PINEDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS DE LA PINEDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1180970.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CLOS DE LA PINEDE est expirée depuis le 28 août 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-07