Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINOBLE
COULIBEUF Patrick

Numéro de dépôt :
1730647
Date de dépôt :
16/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/08/1996
VINOBLE de COULIBEUF Patrick

Présentation de la marque VINOBLE

Déposée le 16 août 1986 par COULIBEUF Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VINOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COULIBEUF Patrick, domicilié(e) 1981 Mc Gill Collège 455, MONTREAL, QC H3A 2W9 CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me ROBERT - France.

La marque VINOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730647.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINOBLE est expirée depuis le 16 août 1996.

COULIBEUF Patrick a également déposé les autres marques suivantes : LAMIN'AFFICHE


COULIBEUF Patrick - 1981 Mc Gill Collège 455, MONTREAL, QC H3A 2W9 CANADA - Canada


Me ROBERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-07

Vins de qualité produits dans des régions déterminées