Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VINOBLE
Numéro de dépôt :
1730647
Date de dépôt :
16/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/08/1996
Présentation de la marque VINOBLE
Déposée le 16 août 1986 par COULIBEUF Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VINOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VINOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730647.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINOBLE est expirée depuis le 16 août 1996.
COULIBEUF Patrick a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-07