Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COULEURS QUEBEC
/
MICROBRASSERIE Nouvelle France
Marque expirée - Marque en non vigueur

MICROBRASSERIE Nouvelle France
COULEURS QUEBEC SARL

Numéro de dépôt :
3502309
Date de dépôt :
25/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
25/05/2017
MICROBRASSERIE Nouvelle France de COULEURS QUEBEC

Présentation de la marque MICROBRASSERIE Nouvelle France

Déposée le 25 mai 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COULEURS QUEBEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « MICROBRASSERIE Nouvelle France »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COULEURS QUEBEC domicilié(e) 6 Antoine de St Exupéry, ZA Bellevue,35235 THORIGNE FOUILLARD - 35235 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 165 674 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COULEURS QUEBEC domicilié(e) 6 Antoine de St Exupéry, ZA Bellevue,35235 THORIGNE FOUILLARD - 35235 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROBRASSERIE Nouvelle France est expirée depuis le 25 mai 2017.

COULEURS QUEBEC a également déposé les autres marques suivantes : Jus Bio & cie , COULEURS QUÉBEC , JUS BIO & CIE , COULEURS QUEBEC


COULEURS QUEBEC SARL - 6 Antoine de St Exupéry, ZA Bellevue,35235 THORIGNE FOUILLARD - 35235 - France - SIREN 428165674


COULEURS QUEBEC - 6 Antoine de St Exupéry, ZA Bellevue,35235 THORIGNE FOUILLARD - 35235 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Inscription le 20 décembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°591177 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-20

Bières ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.