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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COULEURS QUEBEC
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JUS BIO & CIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JUS BIO & CIE
COULEURS QUEBEC, SARL

Numéro de dépôt :
3914701
Date de dépôt :
19/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2022
JUS BIO & CIE de COULEURS QUEBEC

Présentation de la marque JUS BIO & CIE

Déposée le 19 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COULEURS QUEBEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JUS BIO & CIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COULEURS QUEBEC domicilié(e) 6 Rue Antoine de Saint Exupéry, ZA BELLEVUE - 35235 - THORIGNE FOUILLARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 165 674 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINE VAZEL, Mme VAZEL MARTINE domicilié(e) PARC MONIER – LE CASSIOPEE, 167 ROUTE DE LORIENT, BATIMENT H - 35000 - RENNES - France.

La marque JUS BIO & CIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914701.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUS BIO & CIE est expirée depuis le 19 avril 2022.

COULEURS QUEBEC a également déposé les autres marques suivantes : Jus Bio & cie , COULEURS QUÉBEC , MICROBRASSERIE Nouvelle France , COULEURS QUEBEC


COULEURS QUEBEC, SARL - 6 Rue Antoine de Saint Exupéry, ZA BELLEVUE - 35235 - THORIGNE FOUILLARD - France - SIREN 428165674


CABINET MARTINE VAZEL, Mme VAZEL MARTINE - PARC MONIER – LE CASSIOPEE, 167 ROUTE DE LORIENT, BATIMENT H - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Inscription le 20 décembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°591177 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-20

Jus de fruits ; tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.