Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Jus Bio & cie
COULEURS QUEBEC, SARL

Numéro de dépôt :
3668933
Date de dépôt :
04/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
19/04/2022
Jus Bio & cie de COULEURS QUEBEC

Présentation de la marque Jus Bio & cie

Déposée le 4 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COULEURS QUEBEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Jus Bio & cie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-37 du 11 septembre 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COULEURS QUEBEC domicilié(e) 6 RUE ANTOINE DE ST EXUPERY, ZA BELLEVUE - 35235 - THORIGNE FOUILLARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 165 674 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINE VAZEL domicilié(e) 167 ROUTE DE LORIENT, Parc Monier - 35000 - RENNES - France.

La marque Jus Bio & cie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3668933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque Jus Bio & cie est expirée depuis le 19 avril 2022.

COULEURS QUEBEC a également déposé les autres marques suivantes : COULEURS QUÉBEC , JUS BIO & CIE , MICROBRASSERIE Nouvelle France , COULEURS QUEBEC


COULEURS QUEBEC, SARL - 6 RUE ANTOINE DE ST EXUPERY, ZA BELLEVUE - 35235 - THORIGNE FOUILLARD - France - SIREN 428165674


CABINET MARTINE VAZEL - 167 ROUTE DE LORIENT, Parc Monier - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2012 n°2497246 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-04-19

Inscription le 20 décembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°591177 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-20

Jus de fruits tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.