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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COULEURS QUEBEC
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COULEURS QUÉBEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULEURS QUÉBEC
COULEURS QUEBEC, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3914684
Date de dépôt :
19/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2022
COULEURS QUÉBEC de COULEURS QUEBEC

Présentation de la marque COULEURS QUÉBEC

Déposée le 19 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COULEURS QUEBEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COULEURS QUÉBEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COULEURS QUEBEC domicilié(e) 6 RUE ANTOINE DE SAINT EXUPERY - 35235 - THORIGNE-FOUILLARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 165 674 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINE VAZEL, Mme VAZEL MARTINE domicilié(e) LE CASSIOPEE BAT. H., 167 ROUTE DE LORIENT - 35000 - RENNES - France.

La marque COULEURS QUÉBEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEURS QUÉBEC est expirée depuis le 19 avril 2022.

COULEURS QUEBEC a également déposé les autres marques suivantes : Jus Bio & cie , JUS BIO & CIE , MICROBRASSERIE Nouvelle France , COULEURS QUEBEC


COULEURS QUEBEC, Société à responsabilité limitée - 6 RUE ANTOINE DE SAINT EXUPERY - 35235 - THORIGNE-FOUILLARD - France - SIREN 428165674


CABINET MARTINE VAZEL, Mme VAZEL MARTINE - LE CASSIOPEE BAT. H., 167 ROUTE DE LORIENT - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 20 décembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°591177 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation).