COULEURS DE TOLLENS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3195898
Date de dépôt :
20/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2022
Présentation de la marque STIC HOME
Déposée le 20 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COULEURS DE TOLLENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STIC HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-01 du 3 janvier 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COULEURS DE TOLLENS domicilié(e) 71 Boulevard du Général Leclerc - 92110 - CLICHY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.
La marque STIC HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COULEURS DE TOLLENS, Société par Actions Simplifiée - 71 Boulevard du Général Leclerc - 92110 - CLICHY - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France
Inscription le 19 décembre 2003 - Gage constitué n°384023 - Publication au BOPI 2003-12-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-32
Inscription le 8 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°476799 - Publication au BOPI 2008-07-08
Inscription le 16 février 2005 - Gage constitué n°407859 - Publication au BOPI 2005-02-16
Inscription le 18 mai 2006 - Gage radié n°434107 - Publication au BOPI 2006-05-18
Inscription le 18 mai 2006 - Gage radié n°434279 - Publication au BOPI 2006-05-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-25
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Inscription le 9 février 2011 - Changement de dénomination n°542302 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2012 n°2510970 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03
Couleurs, peintures (à l'exception des peintures isolantes) , vernis (à l'exception des isolants) , laques (peintures) ; matières tinctoriales ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; métaux en feuilles et en poudres pour peintres. Revêtements muraux en matières textiles ; tissus muraux ; tentures murales en matières textiles. Revêtements muraux non en matières textiles ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; revêtements de sols.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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