Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EVIDENCES
COULEURS DE TOLLENS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94528126
Date de dépôt :
04/07/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2024

Présentation de la marque EVIDENCES

Déposée le 4 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COULEURS DE TOLLENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EVIDENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COULEURS DE TOLLENS domicilié(e) 71 Boulevard du Général Leclerc - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 289 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque EVIDENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EVIDENCES est expirée depuis le 4 juillet 2024.

COULEURS DE TOLLENS a également déposé les autres marques suivantes : ECOMASTER , MASTER , MASTERLUX , IMPER MASTER , REBMUR , MAXICRYL , STIC , DEFI , TEKSOLS , ALASKA


COULEURS DE TOLLENS, Société par Actions Simplifiée - 71 Boulevard du Général Leclerc - 92110 - CLICHY - France - SIREN 306289307


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 9 février 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°249327 - Publication au BOPI 1998-02-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2004 n°2266665 - Publication au BOPI 2004-06-10

Inscription le 8 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°476799 - Publication au BOPI 2008-07-08

Inscription le 17 avril 2001 - Gage constitué n°321335 - Publication au BOPI 2001-04-17

Inscription le 9 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249328 - Publication au BOPI 1998-02-09

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Inscription le 9 février 2011 - Changement de dénomination n°542302 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2014 n°2553515 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-19

Tentures murales en matière textile; tissus muraux; textiles décoratifs.Papiers peints, revêtements muraux; tentures murales non en matière textile; papiers de tentures

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.