EVIDENCES
Présentation de la marque EVIDENCES
Déposée le 4 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COULEURS DE TOLLENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EVIDENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EVIDENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EVIDENCES est expirée depuis le 4 juillet 2024.
COULEURS DE TOLLENS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 février 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°249327 - Publication au BOPI 1998-02-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2004 n°2266665 - Publication au BOPI 2004-06-10
Inscription le 8 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°476799 - Publication au BOPI 2008-07-08
Inscription le 17 avril 2001 - Gage constitué n°321335 - Publication au BOPI 2001-04-17
Inscription le 9 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249328 - Publication au BOPI 1998-02-09
Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33
Inscription le 9 février 2011 - Changement de dénomination n°542302 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2014 n°2553515 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-19