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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COULEURS DE TOLLENS
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DECO.T
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DECO.T
COULEURS DE TOLLENS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3076185
Date de dépôt :
09/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2021

Présentation de la marque DECO.T

Déposée le 9 janvier 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COULEURS DE TOLLENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECO.T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COULEURS DE TOLLENS domicilié(e) 71, Boulevard du Général Leclerc - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 289 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque DECO.T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECO.T est expirée depuis le 9 janvier 2021.

COULEURS DE TOLLENS a également déposé les autres marques suivantes : ECOMASTER , MASTER , MASTERLUX , IMPER MASTER , REBMUR , MAXICRYL , STIC , DEFI , TEKSOLS , ALASKA


COULEURS DE TOLLENS, Société par Actions Simplifiée - 71, Boulevard du Général Leclerc - 92110 - CLICHY - France - SIREN 306289307


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-24

Inscription le 8 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°476799 - Publication au BOPI 2008-07-08

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

Inscription le 17 décembre 2010 - Changement de dénomination n°538454 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-17

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2011 n°2459004 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-03

Inscription le 4 février 2020 - Constitution de mandataire n°779179 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-04

Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; matières tinctoriales ; peintures (bâtiment). Peintures isolantes. Revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.