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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COULEURS DE TOLLENS
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ARTIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTIS
COULEURS DE TOLLENS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93484880
Date de dépôt :
20/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2023

Présentation de la marque ARTIS

Déposée le 20 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COULEURS DE TOLLENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COULEURS DE TOLLENS domicilié(e) 71 Boulevard du Général Leclerc - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 289 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

La marque ARTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARTIS est expirée depuis le 20 septembre 2023.

COULEURS DE TOLLENS a également déposé les autres marques suivantes : ECOMASTER , MASTER , MASTERLUX , IMPER MASTER , REBMUR , MAXICRYL , STIC , DEFI , TEKSOLS , ALASKA


COULEURS DE TOLLENS, Société par Actions Simplifiée - 71 Boulevard du Général Leclerc - 92110 - CLICHY - France - SIREN 306289307


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2003 n°2249083 - Publication au BOPI 2003-09-16

Inscription le 18 mai 1998 - Changement de dénomination n°254628 - Publication au BOPI 1998-05-18

Inscription le 8 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°476799 - Publication au BOPI 2008-07-08

Inscription le 6 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296447 - Publication au BOPI 2000-03-06

Inscription le 6 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296444 - Publication au BOPI 2000-03-06

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°296446 - Publication au BOPI 2000-03-06

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Inscription le 9 février 2011 - Changement de dénomination n°542302 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09

Renouvellement sans limitation le 23 août 2013 n°2537813 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-23

Produits chimiques destinés à l'industrie, à savoir: adhésifs (matières collantes) et colles destinés à l'industrie, colles pour revêtements de murs ou de sols; résines artificielles à l'état brut; compositions et produits pour la préparation, la protection, la conservation ou l'imperméabilisation du ciment, du béton ou de la maçonnerie (à l'exception des peintures); produits chimiques destinés au ragréage, au lissage des sols et des murs.Matériaux de construction non métalliques, à savoir: ciment, chaux, plâtre, béton, mortiers et enduits (construction); matériaux destinés au ragréage, au lissage des sols et des murs, à la construction de chapes; revêtements (construction) non métalliques pour les sols et les murs

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.