Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTIS
COULEURS DE TOLLENS

Numéro de dépôt :
4543803
Date de dépôt :
16/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2029
ARTIS de COULEURS DE TOLLENS

Présentation de la marque ARTIS

Déposée par voie électronique le 16 avril 2019 par COULEURS DE TOLLENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est COULEURS DE TOLLENS domicilié(e) 71 Boulevard du Général Leclerc - 92110 - CLICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence PETRIGH domicilié(e) 31 -33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque ARTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4543803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIS arrivera à expiration en date du 16 avril 2029.

COULEURS DE TOLLENS a également déposé les autres marques suivantes : ECOMASTER , MASTER , MASTERLUX , IMPER MASTER , REBMUR , MAXICRYL , STIC , DEFI , TEKSOLS , ALASKA


COULEURS DE TOLLENS - 71 Boulevard du Général Leclerc - 92110 - CLICHY - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence PETRIGH - 31 -33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Inscription le 8 juillet 2019 - Retrait partiel n°762087 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-08

Enregistrement avec modification - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Inscription le 7 janvier 2020 - Rejet partiel n°776986 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-07

Couleurs (pigments), peintures, pigments ; primaires (pigments) ; colorants ; vernis, fixatifs (vernis), laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut ; peintures d'impression pour le bois (intérieur et extérieur) ; teintures pour le bois ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs ; enduits (peintures) de finition pour l'intérieur et l'extérieur des bâtiments ; enduits pour la constructions de bâtiments (peintures) ; enduits organiques (peintures) ; enduits (peintures) en poudre ; enduits (peintures) sous forme de pâte ; enduits muraux texturés (peintures) ; enduits (peintures) utilisés comme apprêts ; enduits (peintures) de rebouchage ou garnissants; produits de ragréage (enduits [peintures] de finition pour surfaces brutes maçonnées) ; enduits (peintures) lissants ; peintures pour façades ; enduits imperméables (peintures) ; produits d'étanchéité (peintures) ; teintures d'étanchéité contre les intempéries ; produits d'étanchéité pour sols (peintures) ; enduits de protection anti-humidité (peinture) ; revêtements de protection (peintures) présentant des qualités d'étanchéité pour métaux, pour béton ; peintures acryliques ; produits anti-corrosion ; diluants, épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et diluants pour peintures ; peintures et revêtements de protection (peintures) contre les organismes et micro-organismes végétaux, animaux et minéraux ; préparations imperméabilisantes (peintures) ; préparations imperméabilisantes pour la maçonnerie (peintures) ; compositions de revêtement aux propriétés imperméabilisantes (peintures ou huiles) ; mastic (résine naturelle) ;

Produits pour l'enlèvement de la rouille, produits pour enlever la peinture, papiers à polir, papiers abrasifs, abrasifs, tampons abrasifs, décapants, essence de térébenthine pour le dégraissage, produits de lavage à usage ménager ; produits pour le nettoyage des papiers peints ; produits nettoyant à usage ménager destinés à l'outillage des peintres ; savons à usage ménager ; savons désincrustants pour les mains ; détergents pour les sols, les murs et les façades ; toile émeri ; tous les produits de cette classe étant destinés aux peintres et bricoleurs ;

Echafaudages et échelles métalliques, cabines métalliques pour la peinture au pistolet, boîtes à outils en métal, auges à mortier métalliques, équerres et étaux établis métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; perches métalliques ;

Machines à air comprimé, machines destinées à l'application mécanisée de peintures et enduits pour le bâtiment ; machines pour le badigeonnage, pistolets à colle, machines pour l'encollage ; pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastic, pistolets et pompes pour l'application de la peinture ; pulvérisateurs; machines à teinter ; outillage plaquiste, à savoir machines pour la manutention des plaques de plâtre ; machines pour abraser, machines de meulage ;

Ciseaux, couteaux, couteaux de peintres, couteaux à enduire, taloches de peintre, araseurs (outils pour peintres), maroufleurs, marteaux, masses (maillets), spatules (outils), platoirs (outils pour peintres), couteaux à colle, rabots, scies, trousses de peintres, équerres (outils); outillage à main actionné manuellement pour peintres et décorateurs ; pulvérisateurs (outils à main), pistolets manuels pour la peinture ; meules et ponceuses manuelles ; grattoirs (outils) ; outils pour soliers, à savoir : arrache moquette, grattoirs, couteaux, cutters, araseurs, spatules, cisailles, marouflettes, outils à main pour poser le parquet; outils et instruments à main pour arracher et décoller les revêtements ; décapeurs (outils et instruments à main) ; dérouleurs pour revêtements de plafonds (outils et instruments à main) ;

Masques de protection, instruments de mesure, mètres, instruments de nivellement, niveaux (instruments pour donner l'horizontale); logiciels (programmes enregistrés) ; outils de mesure électroniques (télémètres, lasers crois et rotatifs) ; testeurs d'humidité électroniques ; caméras thermiques ; chaussures de protection, vêtements de protection, casques de chantier, lunettes et masques de chantier pour la protection des yeux, genouillères pour ouvrier, gants pour la protection contre les accidents, masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle; harnais de sécurité autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport ; sur-chaussures (équipement de protection) ;

Imprimés, brochures, catalogues, publications dans le domaine de la peinture (décoration intérieure et extérieure), nuanciers, papiers, cartons, adhésifs pour le ménage et la peinture, adhésifs muraux décoratifs, affiches, calques, matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux, brosses, peignes à marbrer, éponges pour peintres ; rouleaux de peintres en bâtiment, manchons pour rouleau de peintre ; matériel pour les artistes, appuie-main pour peintres ; crayons, stylos, instruments de dessin, craies à marquer, produits pour effacer ; essuie-mains en papier, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), films en plastique pour la protection des sols, bobineaux (films en plastique pour peintres) ; bandes collantes pour la peinture ; combinaisons (vêtements) jetables; tous les produits de cette classe étant destinés aux peintres et bricoleurs ;

Pâtes (résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis)) pour l'imperméabilisation des parois de maçonnerie verticales ;

Récipients d'emballage en matières plastiques, manches à balais, auges à mortier non métalliques, tréteaux, plateaux de tables, échelles en bois ou en matières plastiques, étaux établis non métalliques, tables ;

Balais, baquets, bassins (récipients), brosses, goupillons (brosses), torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, gants de ménage, gants à polir, gants de nettoyage, gants pour peintres, chiffons de nettoyage; éponges de ménage ; matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement ;

Bâches anti-poussière, toiles en matières textiles ou synthétiques pour la protection des chantiers ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; blousons, blousons techniques, combinaisons, polos et T-shirts, pantalons, shorts, bermudas, bottes ; tous les produits de cette classe étant destinés aux peintres et bricoleurs.