COULEURS DE TOLLENS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4062507
Date de dépôt :
22/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/01/2024
Présentation de la marque Artis
Déposée le 22 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COULEURS DE TOLLENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Artis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-07 du 14 février 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COULEURS DE TOLLENS domicilié(e) 71 Boulevard du Général Leclerc - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 289 307 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.
La marque Artis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062507.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COULEURS DE TOLLENS, Société par Actions Simplifiée - 71 Boulevard du Général Leclerc - 92110 - CLICHY - France - SIREN 306289307
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27
Produits chimiques destinés à l'industrie, notamment dans les secteurs du bâtiment, des couleurs, des peintures, des vernis ; produits chimiques pour la préparation des couleurs ; résines artificielles à l'état brut, pâte de bois ; matières plastiques à l'état brut ; adhésifs (matières collantes) et colles destinés à l'industrie ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures) ; produits chimiques hydrofuges pour la maçonnerie (à l'exception des peintures) ; résines synthétiques pour la préparation de revêtements de façades ; compositions chimiques et produits chimiques pour la préparation, la protection, la conservation ou l'imperméabilisation du ciment, du béton ou de la maçonnerie (à l'exception des peintures) ; additifs chimiques pour peintures ; dispersions aqueuses de résines synthétiques ; dispersions de matières plastiques ; plastisols ; colles (apprêts) ; colles pour papier peints, colles pour revêtements de murs ou de sols ; produits pour décoller les papiers peints ; adhésifs pour carreaux de revêtement ; acétone, dissolvants pour vernis ; produits pour l'encollage ; matières à dépolir ; produits chimiques destinés au ragréage, au lissage des sols et des murs.
Matières à calfeutrer, à isoler et à étouper ; peintures et enduits isolants pour l'intérieur et l'extérieur ; matériaux d'étanchéité et d'imperméabilisation destinés au revêtement des façades non métalliques ; mastics pour joints ; pâtes (résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis)) pour le ragréage, le débullage, le dressage et l'imperméabilisation des parois de maçonnerie verticales ; vernis, peintures et enduits isolants.
Ciment, chaux, plâtre, béton, mortiers et enduits (construction) ; matériaux (revêtements, enduits) destinés au ragréage, au lissage des sols et des murs, à la construction de chapes ; revêtements (construction) non métalliques pour les sols et les murs.
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