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Marques déposées par l'association loi 1901 COULEURS DE CHINESiège Social :
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COULEURS DE CHINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULEURS DE CHINE
"COULEURS DE CHINE" (Association Loi 1901) Siège Social :

Numéro de dépôt :
3221900
Date de dépôt :
23/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2013
COULEURS DE CHINE de COULEURS DE CHINESiège Social :

Présentation de la marque COULEURS DE CHINE

Déposée le 23 avril 2003 par l'association loi 1901 COULEURS DE CHINESiège Social : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COULEURS DE CHINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 COULEURS DE CHINESiège Social : domicilié(e) 34 Route des Haizettes,78490 Grosrouvre - 78490 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIALARET Bertrand domicilié(e) 10 Rue Vavin,75006 Paris - 75006 - France.

La marque COULEURS DE CHINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221900.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEURS DE CHINE est expirée depuis le 23 avril 2013.


"COULEURS DE CHINE" (Association Loi 1901) Siège Social : - 34 Route des Haizettes,78490 Grosrouvre - 78490 - France


MIALARET Bertrand - 10 Rue Vavin,75006 Paris - 75006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Produits de l'imprimerie ; photographies ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Vêtements d'origine chinoise et notamment des minorités ethniques. Organisation de voyages. Education, formation. Financement de la formation. Publication de livres. Production de films sur bande vidéo. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et périodiques en ligne.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.