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Marques déposées par la société COULEURS D'AUTOMNE
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Domaine SAINT-PIERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine SAINT-PIERRE
COULEURS D'AUTOMNE

Numéro de dépôt :
3225806
Date de dépôt :
19/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
19/05/2013
Domaine SAINT-PIERRE de COULEURS D\'AUTOMNE

Présentation de la marque Domaine SAINT-PIERRE

Déposée le 19 mai 2003 par la société COULEURS D'AUTOMNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « Domaine SAINT-PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la société COULEURS D'AUTOMNE domicilié(e) RENOUARD Pierre viticulteur,49290 Chaudefonds S/Layon - 49290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 820 847 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Domaine St Pierre domicilié(e) 49290 Chaudefonds s/Layon - France.

La marque Domaine SAINT-PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225806.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine SAINT-PIERRE est expirée depuis le 19 mai 2013.


COULEURS D'AUTOMNE - RENOUARD Pierre viticulteur,49290 Chaudefonds S/Layon - 49290 - France - SIREN 420820847


EARL Domaine St Pierre - 49290 Chaudefonds s/Layon - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Vins d'Appellation d'origine contrôlée. Val de loire provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine Saint Pierre, eaux de vie d'appellation d'origine val de loire, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie).