Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SUMAC
Numéro de dépôt :
1042342
Date de dépôt :
23/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SUMAC
Déposée le 23 février 1978 par COULEURS D'ARTOIS - ETABLISSEMENTS CORSAIN FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SUMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SUMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1042342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SUMAC est expirée depuis le 23 février 1988.
COULEURS D'ARTOIS - ETABLISSEMENTS CORSAIN FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-040