Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTEXYL
Numéro de dépôt :
1009680
Date de dépôt :
23/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ARTEXYL
Déposée le 23 février 1977 par COULEURS D'ARTOIS - ETABLISSEMENTS CORSAIN FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARTEXYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARTEXYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ARTEXYL est expirée depuis le 23 février 1987.
COULEURS D'ARTOIS - ETABLISSEMENTS CORSAIN FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-016