Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CORSAIN ARTO
Numéro de dépôt :
1119596
Date de dépôt :
14/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CORSAIN ARTO
Déposée le 14 janvier 1980 par COULEURS D' ARTOIS - ETABLISSEMENS CORSAIN FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CORSAIN ARTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CORSAIN ARTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1119596.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CORSAIN ARTO est expirée depuis le 14 janvier 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-032