Marque enregistrée - Marque en vigueur

« OIE EN OCCITAN » AUCA
COULEURS D'AQUITAINE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4229460
Date de dépôt :
27/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/11/2025
« OIE EN OCCITAN » AUCA de COULEURS D\'AQUITAINE

Présentation de la marque « OIE EN OCCITAN » AUCA

Déposée le 27 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COULEURS D'AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « « OIE EN OCCITAN » AUCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COULEURS D'AQUITAINE domicilié(e) Route de Mont de Marsan - 24100 - SAINT LAURENT DES VIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 163 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque « OIE EN OCCITAN » AUCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229460.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque « OIE EN OCCITAN » AUCA arrivera à expiration en date du 27 novembre 2025.

COULEURS D'AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : CLEMENT BOSQUET , TATOOBU , GRAND DESIR , Escale d'été , EPOQUE E , ODE A LA NATURE , PEPIE , La Villa Trocadéro , CANTUS TERRA , MONSIEUR B


COULEURS D'AQUITAINE, Société par actions simplifiée - Route de Mont de Marsan - 24100 - SAINT LAURENT DES VIGNES - France - SIREN 504163577


Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Vins béneficiant de l'indication géographique protégée Périgord.