Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CERF NOIR
COULEURS D'AQUITAINE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4353018
Date de dépôt :
07/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2027
LE CERF NOIR de COULEURS D\'AQUITAINE

Présentation de la marque LE CERF NOIR

Déposée par voie électronique le 7 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COULEURS D'AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CERF NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COULEURS D'AQUITAINE domicilié(e) Route de Mont de Marsan - 24100 - Saint-Laurent-Des-Vignes - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 163 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme. Nathalie Dreyfus domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque LE CERF NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CERF NOIR arrivera à expiration en date du 7 avril 2027.

COULEURS D'AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : CLEMENT BOSQUET , TATOOBU , GRAND DESIR , Escale d'été , EPOQUE E , ODE A LA NATURE , PEPIE , La Villa Trocadéro , CANTUS TERRA , MONSIEUR B


COULEURS D'AQUITAINE, Société par actions simplifiée - Route de Mont de Marsan - 24100 - Saint-Laurent-Des-Vignes - France - SIREN 504163577


DREYFUS & ASSOCIES, Mme. Nathalie Dreyfus - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Vins.