Marque enregistrée - Marque en vigueur

ICTUS SOLIS
COULEURS D'AQUITAINE

Numéro de dépôt :
4447183
Date de dépôt :
18/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2028
ICTUS SOLIS de COULEURS D\'AQUITAINE

Présentation de la marque ICTUS SOLIS

Déposée par voie électronique le 18 avril 2018 par COULEURS D'AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICTUS SOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est COULEURS D'AQUITAINE domicilié(e) Route de Mont de Marsan - 24100 - Saint Laurent des Vignes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés, Madame Nathalie Dreyfus domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.

La marque ICTUS SOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4447183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICTUS SOLIS arrivera à expiration en date du 18 avril 2028.

COULEURS D'AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : CLEMENT BOSQUET , TATOOBU , GRAND DESIR , Escale d'été , EPOQUE E , ODE A LA NATURE , PEPIE , La Villa Trocadéro , CANTUS TERRA , MONSIEUR B


COULEURS D'AQUITAINE - Route de Mont de Marsan - 24100 - Saint Laurent des Vignes - France


Dreyfus & associés, Madame Nathalie Dreyfus - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; spiritueux ; digestifs (alcools et liqueurs).