Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAUTE ABBAYE
COULEURS D'AQUITAINE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4132191
Date de dépôt :
07/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2024
HAUTE ABBAYE de COULEURS D\'AQUITAINE

Présentation de la marque HAUTE ABBAYE

Déposée le 7 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COULEURS D'AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUTE ABBAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COULEURS D'AQUITAINE domicilié(e) Route de Mont de Marsan - 24100 - ST LAURENT DES VIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 163 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque HAUTE ABBAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTE ABBAYE arrivera à expiration en date du 7 novembre 2024.

COULEURS D'AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : CLEMENT BOSQUET , TATOOBU , GRAND DESIR , Escale d'été , EPOQUE E , ODE A LA NATURE , PEPIE , La Villa Trocadéro , CANTUS TERRA , MONSIEUR B


COULEURS D'AQUITAINE, Société par actions simplifiée - Route de Mont de Marsan - 24100 - ST LAURENT DES VIGNES - France - SIREN 504163577


Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée.