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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COULEURS D'AQUITAINE
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EGLISE SAINT JACQUES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EGLISE SAINT JACQUES
COULEURS D'AQUITAINE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96624043
Date de dépôt :
03/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2026

Présentation de la marque EGLISE SAINT JACQUES

Déposée le 3 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COULEURS D'AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EGLISE SAINT JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COULEURS D'AQUITAINE domicilié(e) Route de Mont de Marsan - 24100 - SAINT-LAURENT-DES-VIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 163 577 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF BORDEAUX, Mme PIGNOT Marion domicilié(e) 11 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque EGLISE SAINT JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EGLISE SAINT JACQUES arrivera à expiration en date du 3 mai 2026.

COULEURS D'AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : CLEMENT BOSQUET , TATOOBU , GRAND DESIR , Escale d'été , EPOQUE E , ODE A LA NATURE , PEPIE , La Villa Trocadéro , CANTUS TERRA , MONSIEUR B


COULEURS D'AQUITAINE, Société par actions simplifiée - Route de Mont de Marsan - 24100 - SAINT-LAURENT-DES-VIGNES - France - SIREN 504163577


NOVAGRAAF BORDEAUX, Mme PIGNOT Marion - 11 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 26 avril 2006 n°2313424 - Publication au BOPI 2006-04-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Inscription le 18 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667272 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2016 n°2616704 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-04-26

Vins d'appellation d'origine contrôlée