Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOMOBELLE
Couleurs & Création, Sarl

Numéro de dépôt :
3858495
Date de dépôt :
13/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/09/2021
AUTOMOBELLE de Couleurs & Création

Présentation de la marque AUTOMOBELLE

Déposée le 13 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Couleurs & Création auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AUTOMOBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Couleurs & Création domicilié(e) 3 Place Faidherbe - 24000 - PERIGUEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Couleurs & Création domicilié(e) 3 Place Faidherbe - 24000 - PERIGUEUX - France.

La marque AUTOMOBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOMOBELLE est expirée depuis le 13 septembre 2021.

Couleurs & Création a également déposé les autres marques suivantes : LES CHEMINS DES ANTIQUAIRES ET BROCANTEURS , LES CHEMINS DES ANTIQUAIRES ET BROCANTEURS , COULEURS & CREATION , ACCUEIL EN PERIGORD


Couleurs & Création, Sarl - 3 Place Faidherbe - 24000 - PERIGUEUX - France


Couleurs & Création - 3 Place Faidherbe - 24000 - PERIGUEUX - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 12 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638160 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-12

Produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.