Déposée par voie électronique le 21 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) couleurs contemporaines
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COULEURS CONTEMPORAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-11 du 14 mars 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) couleurs contemporaines domicilié(e) 9 rue edouard nieuport - 92150 - suresnes - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 213 657 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, couleurs contemporaines, M. bernard chauveau domicilié(e) 9 rue edouard nieuport - 92150 - suresnes - France.
La marque COULEURS CONTEMPORAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070760.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
couleurs contemporaines, sarl - 9 rue edouard nieuport - 92150 - suresnes - France - SIREN 443213657
couleurs contemporaines, M. bernard chauveau - 9 rue edouard nieuport - 92150 - suresnes - France
Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;
Formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêt de livres ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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