Déposée le 20 juillet 2006 par la société COULEURS CONCEPT E.U.R.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « CREOLE FAC'ILE »
Le déposant est la société COULEURS CONCEPT E.U.R.L domicilié(e) 5, rue de Pont Pin, ZA de l'Ecluse,(22 YFFINIAC - (22 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 898 820 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard RABEHI Avocat domicilié(e) 1, place Jacquard, B.P. 115,22001 ST BRIEUC CEDEX 1 - 22001 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREOLE FAC'ILE est expirée depuis le 20 juillet 2016.
COULEURS CONCEPT E.U.R.L. - 5, rue de Pont Pin, ZA de l'Ecluse,(22 YFFINIAC - (22 - France - SIREN 450898820
Bernard RABEHI Avocat - 1, place Jacquard, B.P. 115,22001 ST BRIEUC CEDEX 1 - 22001 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06
Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34
– produits alimentaires d'épicerie salés sucrés, à savoir sauces, confitures, préparations pour desserts, épices gâteaux. – boissons non alcooliques et notamment sirops. – conserves de colombo de porc et de poulet – massalé. Vente au détail des produits ci-dessus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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