Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COULEUR PASTEL
/
Sous le soleil Tour Operator
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sous le soleil Tour Operator
COULEUR PASTEL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98725383
Date de dépôt :
25/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2008

Présentation de la marque Sous le soleil Tour Operator

Déposée le 25 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COULEUR PASTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sous le soleil Tour Operator » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COULEUR PASTEL domicilié(e) 2, Passage Thiéré, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Danièle RONDET COULEUR PASTEL - France.

La marque Sous le soleil Tour Operator a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725383.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sous le soleil Tour Operator est expirée depuis le 25 mars 2008.

COULEUR PASTEL a également déposé les autres marques suivantes : SOUS LE SOLEIL , SOUS LE SOLEIL VOYAGES , SOUS LE SOLEIL DES TROPIQUES , SOUS LE SOLEIL DE LA MEDITERRANEE


COULEUR PASTEL (S.A.R.L.) - 2, Passage Thiéré, 75011 PARIS - France


Mme Danièle RONDET COULEUR PASTEL - France


Inscription le 18 décembre 2001 - Rejet partiel n°337438 - Publication au BOPI 2001-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Réservation pour les spectacles. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; information en matière de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.