Déposée le 22 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COULEUR PASTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOUS LE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COULEUR PASTEL domicilié(e) 25, rue de Charonne,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 689 110 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fouad BARBOUCH domicilié(e) 29, boulevard raspail,75007 PARIS - 75007 - France.
La marque SOUS LE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.R.L. COULEUR PASTEL - 25, rue de Charonne,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 411689110
Fouad BARBOUCH - 29, boulevard raspail,75007 PARIS - 75007 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09
Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique diffusion d'annonces publicitaires relations publiques. Telecommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services de messagerie electronique. Reservation de billets de transport, de séjours touristiques à distance, sur un site internet, en ligne par raccordement à un reseau informatique mondial. Transport et organisation de voyages. Reservation pour les voyages. Agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Location de véhicules. Entreposage de donnees stockees electroniquement.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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