Marque expirée - Marque en non vigueur

rosé fûté
Couleur Ingénierie Solution s.a.r.l. à capital variable de 10 000 uros

Numéro de dépôt :
3629177
Date de dépôt :
11/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2019
rosé fûté de Couleur Ingénierie Solutionà capital variable de 10 000 uros

Présentation de la marque rosé fûté

Déposée le 11 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Couleur Ingénierie Solutionà capital variable de 10 000 uros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « rosé fûté »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Couleur Ingénierie Solutionà capital variable de 10 000 uros domicilié(e) 16 Terre de Camargue,30220 AIGUES MORTES - 30220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 591 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Couleur Ingénierie Solution domicilié(e) 16 Terre de Camargue,30220 AIGUES MORTES - 30220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque rosé fûté est expirée depuis le 11 février 2019.


Couleur Ingénierie Solution s.a.r.l. à capital variable de 10 000 uros - 16 Terre de Camargue,30220 AIGUES MORTES - 30220 - France - SIREN 448591693


Couleur Ingénierie Solution - 16 Terre de Camargue,30220 AIGUES MORTES - 30220 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.