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Marques déposées par Couleur Garance
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Couleur garance Jardin Conservatoire des Plantes Tinctoriales
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Couleur garance Jardin Conservatoire des Plantes Tinctoriales
Couleur Garance

Numéro de dépôt :
4498963
Date de dépôt :
12/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2028
Couleur garance Jardin Conservatoire des Plantes Tinctoriales de Couleur Garance

Présentation de la marque Couleur garance Jardin Conservatoire des Plantes Tinctoriales

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2018 par Couleur Garance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Couleur garance Jardin Conservatoire des Plantes Tinctoriales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est Couleur Garance domicilié(e) 0 Maison Aubert - La Calade - 84360 - Lauris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Couleur Garance, Madame Amandine YVAN domicilié(e) Maison Aubert - La Calade - 84360 - LAURIS - France.

La marque Couleur garance Jardin Conservatoire des Plantes Tinctoriales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 31 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Couleur garance Jardin Conservatoire des Plantes Tinctoriales arrivera à expiration en date du 12 novembre 2028.


Couleur Garance - 0 Maison Aubert - La Calade - 84360 - Lauris - France


Association Couleur Garance, Madame Amandine YVAN - Maison Aubert - La Calade - 84360 - LAURIS - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Matières tinctoriales ;

Semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de jardiniers-paysagistes.