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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COULEUR ET CONNECTION - C.E.C
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C&C MEDICAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C&C MEDICAL
COULEUR ET CONNECTION - C.E.C., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4367946
Date de dépôt :
12/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2027
C&C MEDICAL de COULEUR ET CONNECTION - C.E.C

Présentation de la marque C&C MEDICAL

Déposée par voie électronique le 12 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COULEUR ET CONNECTION - C.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C&C MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COULEUR ET CONNECTION - C.E.C domicilié(e) 241 rue des Carrières, ZA de la Ronze - 69440 - TALUYERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 195 207 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque C&C MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C&C MEDICAL arrivera à expiration en date du 12 juin 2027.

COULEUR ET CONNECTION - C.E.C a également déposé les autres marques suivantes : CC , ORTHOLEADER , MON CABINET DENTAIRE , , C C , C ET C MEDICAL DETAL SOLUTIONS


COULEUR ET CONNECTION - C.E.C., Société par Actions Simplifiée - 241 rue des Carrières, ZA de la Ronze - 69440 - TALUYERS - France - SIREN 389195207


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non a usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; fauteuils a usage médical ou dentaire ; mobilier spécial a usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Services d'aide et de gestion des affaires et services administratifs ; services d'analyses, de recherche et d'informations relatifs aux affaires ; facturation médicale ; gestion de couts dans le secteur médical ; compilation de données statistiques en matière de recherche médicale ; services de transcription dans le domaine médical [travaux de bureau] ; mise a disposition d'informations statistiques commerciales dans le domaine médical ; services d'une agence pour l'emploi concernant le personnel médical ; services de publicité pour la sensibilisation du public aux affections médicales ; services de bureaux de placement en matière de placement de personnel médical et infirmier ; vente au détail ou en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales (services de -) ; services de vente au détail ou en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales ;

Services de formation. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition. Exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;

Informatique en nuage ; logiciel service [SaaS] ; Programmation par ordinateur, maintenance de logiciels d'ordinateurs, travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) en matière d'ordinateurs et dans le domaine de l'informatique ; conversions de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Internet pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; études de projets techniques ; hébergement de sites informatiques ; installation et mise a jour de logiciels ; location de logiciels ; services de programmation pour ordinateurs ; duplication de programmes informatiques ; reconstitution de bases de données ; sauvegarde de données électroniques.