COULEUR COMMUNICATION ECRITURE (C.C.E.) (S.A.R.L.)
Numéro de dépôt :
98751266
Date de dépôt :
24/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/09/2008
Présentation de la marque AFFIX Color
Déposée le 24 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COULEUR COMMUNICATION ECRITURE (C.C.E
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « AFFIX Color » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-44 du 30 octobre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COULEUR COMMUNICATION ECRITURE (C.C.E domicilié(e) 5, rue Descartes, 95330 DOMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 869 689 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.
La marque AFFIX Color a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751266.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFFIX Color est expirée depuis le 24 septembre 2008.
COULEUR COMMUNICATION ECRITURE (C.C.E a également déposé les autres marques suivantes : CCE
COULEUR COMMUNICATION ECRITURE (C.C.E.) (S.A.R.L.) - 5, rue Descartes, 95330 DOMONT - France - SIREN 402869689
CABINET NETTER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10
Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44
Logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques. Machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, location de modems, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs. Consultation en matière d'ordinateur, élaboration (conception de logiciels), location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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