Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETE
Couleur Café Sarl

Numéro de dépôt :
96624241
Date de dépôt :
06/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2006

Présentation de la marque ETE

Déposée le 6 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Couleur Café auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Couleur Café domicilié(e) 10 rue Eugène Carrière, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COULEUR CAFE Sarl - France.

La marque ETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETE est expirée depuis le 6 mai 2006.

Couleur Café a également déposé les autres marques suivantes : COULEUR CAFE , COULEUR CAFE CONSEIL ET CREATION EN COMMUNICATION CCC , COULEUR CAFE COIFFURE.HOMME.FEMME.ENFANT , CAFES ETIENNE


Couleur Café Sarl - 10 rue Eugène Carrière, 75018 PARIS - France


COULEUR CAFE Sarl - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Fruits et légumes conservés, séchés, cuits.Boissons lactées où le lait prédomine.Préparations faites de céréales.Préparations pour faire des boissons, à l'exception de celles à base de café, thé, cacao et des boissons lactées

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.