Déposée le 16 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COULEUR CAFE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAFES ETIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-45 du 9 novembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COULEUR CAFE domicilié(e) Entrée 3, Centre Commercial Cap Sud - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 471 247 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA 5, Maître Bertrand ERMENEUX domicilié(e) 5 allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France.
La marque CAFES ETIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Café, thé, cacao, chocolat, sucre.
Vente au détail (présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente) de cafés, thés, infusions, chocolat, sucre et accessoires pour la dégustation de ces produits (mug, tasses, bol, théières, cafetières, boule à thé, boîtes à thé). Services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux de franchise ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction des affaires.
Salon de thé, service de torréfacteur.
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