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Marques déposées par monsieur Coulet Serge
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Mas Brunet
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mas Brunet
M. Coulet Serge, Domaine de Brunet
M. Coulet Marc, Domaine de Brunet

Numéro de dépôt :
4288894
Date de dépôt :
22/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/07/2026
Mas Brunet de Coulet Serge

Présentation de la marque Mas Brunet

Déposée le 22 juillet 2016 par monsieur Coulet Serge et monsieur Coulet Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mas Brunet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Les déposants sont monsieur Coulet Serge domicilié(e) - 34380 - CAUSSE DE LA SELLE - France et monsieur Coulet Marc domicilié(e) - 34380 - CAUSSE DE LA SELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Coulet Serge et Marc, Domaine de Brunet domicilié(e) - 34380 - CAUSSE DE LA SELLE - France.

La marque Mas Brunet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mas Brunet arrivera à expiration en date du 22 juillet 2026.

Coulet Serge a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de Brunet , Dolinebrune


M. Coulet Serge, Domaine de Brunet - 34380 - CAUSSE DE LA SELLE - France

M. Coulet Marc, Domaine de Brunet - 34380 - CAUSSE DE LA SELLE - France


Mme Coulet Serge et Marc, Domaine de Brunet - 34380 - CAUSSE DE LA SELLE - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.