Domaine de Brunet
Présentation de la marque Domaine de Brunet
Déposée le 22 juillet 2016 par monsieur Coulet Serge et monsieur Coulet Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine de Brunet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Domaine de Brunet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Brunet arrivera à expiration en date du 22 juillet 2026.
Coulet Serge a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32
Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45