Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOLINEBRUNE
COULET PIERRE ET HENRI

Numéro de dépôt :
1337869
Date de dépôt :
01/02/1983
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
01/02/2003
DOLINEBRUNE de COULET PIERRE ET HENRI

Présentation de la marque DOLINEBRUNE

Déposée le 1 février 1983 par COULET PIERRE ET HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « DOLINEBRUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COULET PIERRE ET HENRI, domicilié(e) DOMAINE DE BRUNET, 34380 CAUSSE DE LA SELLE (dossier no 2014470) - France.

La marque DOLINEBRUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOLINEBRUNE est expirée depuis le 1 février 2003.


COULET PIERRE ET HENRI - DOMAINE DE BRUNET, 34380 CAUSSE DE LA SELLE (dossier no 2014470) - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 1993 n°2014470 - Publication au BOPI 1993-01-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25

Vins de pays de l'Hérault