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Marques déposées par monsieur Coulet (Paul
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CSPC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CSPC
M. Coulet (Paul, Amédée)

Numéro de dépôt :
929680
Date de dépôt :
28/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CSPC

Déposée le 28 juillet 1975 par monsieur Coulet (Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CSPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Coulet (Paul domicilié(e) 24, avenue Georges-Clemenceau, Dignes (Alpes-de-Haute-Provence). - France.

La marque CSPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 929680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CSPC est expirée depuis le 28 juillet 1985.


M. Coulet (Paul, Amédée) - 24, avenue Georges-Clemenceau, Dignes (Alpes-de-Haute-Provence). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-472

Capteurs d'énergie solaire, chauffe-eau, chaudières de chauffage, installations sanitaires et installations de chauffage central.