Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TOUR DE BAULX
M. COULET BENJAMIN

Numéro de dépôt :
3909462
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2022
LA TOUR DE BAULX de COULET BENJAMIN

Présentation de la marque LA TOUR DE BAULX

Déposée le 30 mars 2012 par monsieur COULET BENJAMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TOUR DE BAULX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est monsieur COULET BENJAMIN domicilié(e) LE GRIMPADOU - 34380 - SAINT-JEAN DE BUEGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COULET BENJAMIN domicilié(e) LE GRIMPADOU - 34380 - SAINT-JEAN DE BUEGES - France.

La marque LA TOUR DE BAULX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOUR DE BAULX est expirée depuis le 30 mars 2022.

COULET BENJAMIN a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Terre de Séranne


M. COULET BENJAMIN - LE GRIMPADOU - 34380 - SAINT-JEAN DE BUEGES - France


M. COULET BENJAMIN - LE GRIMPADOU - 34380 - SAINT-JEAN DE BUEGES - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins). Vins d'appellation d'origine contrôlée vins de pays.