DOMAINE DE LA PETITE ARCHE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA PETITE ARCHE
Déposée le 26 octobre 1999 par COULEON JEAN PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA PETITE ARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE LA PETITE ARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA PETITE ARCHE est expirée depuis le 26 octobre 2009.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14
Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50