Marque enregistrée - Marque en vigueur

SÖTA
Monsieur COULBAULT FLORIAN

Numéro de dépôt :
4574068
Date de dépôt :
07/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2029
SÖTA de COULBAULT FLORIAN

Présentation de la marque SÖTA

Déposée par voie électronique le 7 août 2019 par monsieur COULBAULT FLORIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SÖTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-35 du 30 août 2019.

Le déposant est monsieur COULBAULT FLORIAN domicilié(e) 81 RUE DE FREMUR - 49100 - ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FLORIAN COULBAULT domicilié(e) 81 rue de Frémur - 49100 - ANGERS - France.

La marque SÖTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4574068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SÖTA arrivera à expiration en date du 7 août 2029.


Monsieur COULBAULT FLORIAN - 81 RUE DE FREMUR - 49100 - ANGERS - France


Monsieur FLORIAN COULBAULT - 81 rue de Frémur - 49100 - ANGERS - France


Publication - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Diffuseurs (éclairages), appareils et installations d'éclairage, lampadaires, lampes d'éclairage, lampions, lanternes à bougie, lustres, manchons de lampes ;

Armoires, objet d'art en bois, bancs (meubles), berceaux, bois de lit, buffets, buffets roulants (meubles), bureaux (meubles), cadres (encadrements), caisses non métalliques / bahuts (coffres) non métalliques / coffres non métalliques, canapés, casiers, chaises (sièges) / siège, chaises longues, chaises hautes pour enfants, chariots (mobiliers), coffres à jouets, commodes, comptoirs (tables), consoles (meubles), coussins, dessertes, divans, échelles en bois, écriteaux en bois, enseignes en bois, établis, étagères de bibliothèques / rayon de bibliothèques, étagères (meubles), fauteuils, finition en matières plastiques pour meubles, glaces (miroirs) / miroirs (glaces), jardinières (meubles), lits, meubles de bureau, meuble / pièces d'ameublement, meuble en bois, mobile (objet pour la décoration), moulures pour cadres (encadrements), pieds pour meubles, pieds courts pour meubles, placards, plateaux de tables, portemanteaux (meubles) portes de meubles, présentoirs, pupitres, sofas, sommiers de lits, statuts en bois, en cire, en plâtre, tableaux accroche-clés, tables, tablettes de rangement, tabourets, tabourets pour les pieds, tiroirs, vaisseliers, vitrines (meubles) ;

Bougeoirs, chandeliers, candélabres ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; gants (habillement) ; foulards ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Assemblage de matériaux sur commande pour des tiers, travaux sur bois, dorure, encadrements d'oeuvre d'art, travaux de forge, gravure, polissage (abrasion), rabotage de matériaux, sciage de matériaux, traitement des métaux, traitement du papier, travail du cuir, ;

Décoration d'intérieure.