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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COULAUD-PENAUD
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Jambon du Limousin le Mignon Le bon équilibre
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Jambon du Limousin le Mignon Le bon équilibre
COULAUD-PENAUD, SAS

Numéro de dépôt :
4205404
Date de dépôt :
26/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/08/2025
Jambon du Limousin le Mignon Le bon équilibre de COULAUD-PENAUD

Présentation de la marque Jambon du Limousin le Mignon Le bon équilibre

Déposée le 26 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COULAUD-PENAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Jambon du Limousin le Mignon Le bon équilibre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COULAUD-PENAUD domicilié(e) 4 IMPASSE DE LA PELISSERIE, BP 827 - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 479 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS COULAUD PENAUD, M. GAVOILLE BENOIT domicilié(e) 4 IMPASSE DE LA PELISSERIE, BP 827 - 87000 - LIMOGES - France.

La marque Jambon du Limousin le Mignon Le bon équilibre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jambon du Limousin le Mignon Le bon équilibre arrivera à expiration en date du 26 août 2025.

COULAUD-PENAUD a également déposé les autres marques suivantes : Jambon du Limousin Gustoù le cochon de chez nous


COULAUD-PENAUD, SAS - 4 IMPASSE DE LA PELISSERIE, BP 827 - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 484479449


SAS COULAUD PENAUD, M. GAVOILLE BENOIT - 4 IMPASSE DE LA PELISSERIE, BP 827 - 87000 - LIMOGES - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Viande (à l'exception des viandes d'agneau, de porc et de veau), poisson, volaille et gibier ; agneau bénéficiant de l'indication géographique protégée ' Agneau du Limousin ' ; porc bénéficiant de l'indication géographique protégée ' Porc du Limousin ' ; veau bénéficiant de l'indication géographique protégée ' Veau du Limousin ' ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Pomme du Limousin » et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson.