Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Noir Mécanique
Coulaud Jean-Yves, Agissant pour le compte de la société Noir Mécanique en cours de formation

Numéro de dépôt :
3814889
Date de dépôt :
15/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2021
Noir Mécanique de Coulaud Jean-Yves

Présentation de la marque Noir Mécanique

Déposée le 15 mars 2011 par Coulaud Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Noir Mécanique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est Coulaud Jean-Yves, Agissant pour le compte de la société Noir Mécanique en cours de formation domicilié(e) 61 rue du Poteau - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coulaud Jean-Yves domicilié(e) 61 rue du Poteau - 75018 - PARIS - France.

La marque Noir Mécanique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Noir Mécanique est expirée depuis le 15 mars 2021.


Coulaud Jean-Yves, Agissant pour le compte de la société Noir Mécanique en cours de formation - 61 rue du Poteau - 75018 - PARIS - France


Coulaud Jean-Yves - 61 rue du Poteau - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Produits de l'imprimerie ; photographies ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.