Marque expirée - Marque en non vigueur

ATS
COULAS ALAIN
COULAS SERGE

Numéro de dépôt :
98761625
Date de dépôt :
20/11/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/2018

Présentation de la marque ATS

Déposée le 20 novembre 1998 par COULAS ALAIN et COULAS SERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATS »

Les déposants sont COULAS ALAIN domicilié(e) Chemin de Servandy,38200 VILLETTE DE VIENNE (dossier no 2389522) - 38200 - France et COULAS SERGE domicilié(e) 2 Chemin de la Feta,38200 VILLETTE DE VIENNE (dossier no 2389522) - 38200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JPS CONSULTANTS Maître Jean-Paul SENECAILLE domicilié(e) 82 Cours Gambetta LYON 69007 (dossier no 2389522) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATS est expirée depuis le 20 novembre 2018.

COULAS ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : SHOW NATIONAL 4 X 4 , L'AVENTURE SUR TOUS LES TERRAINS , ATS STUDIOS


COULAS ALAIN - Chemin de Servandy,38200 VILLETTE DE VIENNE (dossier no 2389522) - 38200 - France

COULAS SERGE - 2 Chemin de la Feta,38200 VILLETTE DE VIENNE (dossier no 2389522) - 38200 - France


JPS CONSULTANTS Maître Jean-Paul SENECAILLE - 82 Cours Gambetta LYON 69007 (dossier no 2389522) - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2008 n°2389522 - Publication au BOPI 2008-11-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la diffusion du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétique. Appareils pour le traitement de l'information, les ordinateurs. Logiciels informatiques. Logiciels adaptés à la téléphonie. Publicité, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Conseils en organisation et direction des affaires. Conseils en communication par message sonore. Installation et réparation d'installations téléphoniques. Assistance en cas de panne d'installations téléphoniques. Installation et réparation d'appareils permettant la diffusion de messages sonores. Assistance en cas de panne d'appareils permettant la diffusion de messages sonores. Transmission et diffusion de messages téléphoniques. Location d'appareils pour la transmission de messages téléphoniques. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Organisation et conduite de salons, de manifestations sportives. Création et production de musique et de messages sonores. Location de logiciels informatiques. Location de logiciels adaptés à la téléphonie. Audit, conseil et conception de produits et de services vocaux à application téléphonique ou informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.