Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BREUIL PASSIGNAC
M. Couillaud (Pierre)$M. Gatinaud (Pierre)

Numéro de dépôt :
955849
Date de dépôt :
30/04/1976
Lieu de dépôt :
Jonzac

Présentation de la marque BREUIL PASSIGNAC

Déposée le 30 avril 1976 par monsieur Couillaud (Pierre)$M. Gatinaud (Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Jonzac), la marque française « BREUIL PASSIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Couillaud (Pierre)$M. Gatinaud (Pierre domicilié(e) Saint-Maigrin (Charente-Maritime). - France.

La marque BREUIL PASSIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BREUIL PASSIGNAC est expirée depuis le 30 avril 1986.


M. Couillaud (Pierre)$M. Gatinaud (Pierre) - Saint-Maigrin (Charente-Maritime). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-514

Cognacs, eaux-de-vie, spiritueux divers.