Marque enregistrée - Marque en non vigueur

champognac
couillaud julien

Numéro de dépôt :
3845906
Date de dépôt :
12/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2021
champognac de couillaud julien

Présentation de la marque champognac

Déposée le 12 juillet 2011 par couillaud julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « champognac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est couillaud julien domicilié(e) 4 chemin de la maison levée - 17100 - SAINTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, couillaud julien domicilié(e) 4 chemin de la maison levée - 17100 - SAINTES - France.

La marque champognac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque champognac est expirée depuis le 12 juillet 2021.


couillaud julien - 4 chemin de la maison levée - 17100 - SAINTES - France


couillaud julien - 4 chemin de la maison levée - 17100 - SAINTES - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Inscription le 17 avril 2012 - Rejet partiel n°574013 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.