MA BOURGOGNE COUGOUREUX Aimé
Présentation de la marque MA BOURGOGNE
Déposée le 23 août 2002 par COUGOUREUX Aimé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MA BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-39 du 27 septembre 2002.
Le déposant est COUGOUREUX Aimé domicilié(e) 19, Place des Vosges - 75004 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque MA BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180451.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MA BOURGOGNE est expirée depuis le 23 août 2022.
COUGOUREUX Aimé a également déposé les autres marques suivantes : PLACE DES VOSGES , CÔTÉ PLACE , CÔTÉ PLACE , (Marque figurative)
COUGOUREUX Aimé - 19, Place des Vosges - 75004 - PARIS - France
@MARK, Cabinet d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2012 n°2498502 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-04
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts) ; armes blanches, rasoirs. Couverts de table non en métaux précieux. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Bavettes en papier ; bavoirs en papier ; dessous de chopes à bière ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; dessous de carafes en papier ; linge de table en papier ; sacs pour l'emballage en papier ou en matière plastiques ; serviettes de tables en papier ; sets de table en papier ; menus ; nappes en papier. Meubles, glaces (miroirs) , cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Tonneaux non métalliques. Caisses en bois ou en matière plastique. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Assiettes non en métaux précieux ; bâtonnets pour cocktails ; chopes à bières ; récipients à boire ; bouteilles ; services à café ou à thé non en métaux précieux ; couvercles de pots ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; coupes à fruits ; seaux à glace ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; porte-cartes de menus ; couvercles de plats ; plats en papier ; plats non en métaux précieux ; récipients calorifuge ; verres à boires. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Linge de maison et de table (à l'exception du linge de table en papier) . Essuie-verres et essuie-mains (non en papier) , toiles cirées (nappes) , serviettes de table (en matière textile) , sets de table (non en papier) . Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie. Gants (habillement) , ceintures (habillement) . Tabliers (vêtements) , toques, gants de cuisines, maniques. Viande (à l'exception de la viande de volaille) , poisson, Volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles de Bourgogne » et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers (à l'exception des fromages) , fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Epoisses de Bourgogne », huiles et graisses comestibles. Plats préparés et plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits et de légumes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons et préparations pour faire des boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat. Plats préparés et plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) , animaux vivants (à l'exception des volailles) , volailles vivantes élevées selon le cahier des charges du label « Volailles de Bourgogne » ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Vins et eaux-de-vie bénéficiant d'une appellation d'origine contenant le terme « Bourgogne ». Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes. Briquets pour fumeurs. Cendriers pour fumeurs non en métaux précieux. Télécommunications. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voies téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (intranet) . Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux internet. Services de fourniture d'accès à des réseaux de communications électroniques et à des bases de données électroniques. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services hôteliers. Services de traiteurs.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.